CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
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Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
« Compte tenu de la baisse d'activité fret de la SNCF, le conseil d'exploitation du 18 janvier 2010 a acté la nécessité d'une mise en sommeil de la régie ferroviaire ».
La nouvelle est tombée de la bouche de Michel Alvinerie, adjoint au maire, chargé de présenter le budget annexe de la régie lors de la dernière réunion du conseil municipal.
Les infrastructures restent bien entendu la propriété de la ville et seront entretenues par les agents communaux en vue d'une éventuelle remise en service ou pour une activité de transport propre.
Pour l'instant donc, les trois agents de la régie ferroviaire sont reclassés à la direction des services techniques.
Un équilibre à 100 000 t
Comment en est-on arrivé à cette situation ? Il suffit de regarder les chiffres pour comprendre.
Le compte administratif 2009 fait apparaître un déficit de clôture de 119 207 €. Pour atteindre ne serait-ce que l'équilibre, il aurait fallu que le poids des marchandises transportées atteigne les 100 000 tonnes. Or il ne s'élève qu'à 12 547 tonnes.
On est donc loin du compte. Et l'avenir proche ne permet pas d'envisager une reprise immédiate compte tenu de la baisse d'activité fret de la SNCF et du peu de client restant.
En fait il n'en reste plus qu'un gros, Logidis qui assure 99 % du trafic.
La chute du tonnage a été particulièrement rapide ces dernières années passant de 127 000 tonnes en 2007 à 20 000 t en 2008 et 12 547 en 2009.
« C'est à regret que nous avons pris cette décision de mise en sommeil de la régie ferroviaire, a dit le maire, dans la mesure où la ville depuis de longue date favorisait l'investissement dans le domaine du transport par fer ».
La nouvelle est tombée de la bouche de Michel Alvinerie, adjoint au maire, chargé de présenter le budget annexe de la régie lors de la dernière réunion du conseil municipal.
Les infrastructures restent bien entendu la propriété de la ville et seront entretenues par les agents communaux en vue d'une éventuelle remise en service ou pour une activité de transport propre.
Pour l'instant donc, les trois agents de la régie ferroviaire sont reclassés à la direction des services techniques.
Un équilibre à 100 000 t
Comment en est-on arrivé à cette situation ? Il suffit de regarder les chiffres pour comprendre.
Le compte administratif 2009 fait apparaître un déficit de clôture de 119 207 €. Pour atteindre ne serait-ce que l'équilibre, il aurait fallu que le poids des marchandises transportées atteigne les 100 000 tonnes. Or il ne s'élève qu'à 12 547 tonnes.
On est donc loin du compte. Et l'avenir proche ne permet pas d'envisager une reprise immédiate compte tenu de la baisse d'activité fret de la SNCF et du peu de client restant.
En fait il n'en reste plus qu'un gros, Logidis qui assure 99 % du trafic.
La chute du tonnage a été particulièrement rapide ces dernières années passant de 127 000 tonnes en 2007 à 20 000 t en 2008 et 12 547 en 2009.
« C'est à regret que nous avons pris cette décision de mise en sommeil de la régie ferroviaire, a dit le maire, dans la mesure où la ville depuis de longue date favorisait l'investissement dans le domaine du transport par fer ».
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Le maire en colère contre les réformes
Bernard Sicard, maire de Colomiers, a lancé un véritable cri d'alarme, jeudi soir, lors du conseil municipal.
Selon lui, « l'hiver sera chaud » et le débat d'orientations budgétaires 2 011 s'annonce douloureux. Hausse possible de la fiscalité, subventions limitées aux associations, les Columérins devraient, selon lui faire les frais de la réforme en cours des collectivités territoriales.
Subventions limitées aux associations
Alors que son adjoint aux sports, Philippe Briançon, détaillait les subventions de fonctionnement attribuées à des associations columérines, expliquant qu'il n'y avait pas d'augmentations, le premier magistrat a expliqué : « Les soucis que j'évoquais lors de la préparation du budget se confirment. Les associations auront à travailler à iso- évolution budgétaire (N.D.L.R., à budget constant, sans augmentation). Sarkozy annonce le gel des dotations d'Etat aux collectivités locales dès 2 011. Cela fait froid dans le dos, ce n'est pas possible ! ».
Hausse de la fiscalité locale
Énervé, le maire a estimé que « tout fout le camp ». Selon lui, « on va transformer ce désengagement de l'État en fiscalité locale. Ce n'est pas du baratin », a-t-il souligné. Pour l'élu donc, le gel des dotations d'État entraînera inéluctablement une hausse de la fiscalité pour les Columérins. « Par contre le bouclier fiscal, on n'y touche pas ! s'est-il emporté. On va monter au créneau parce que là ça suffit ! ».
Facture de la grippe A
Plus tard, les élus du conseil municipal ont voté une révision à la hausse du montant du loyer de la location de la caserne à la gendarmerie. « J'espère que l'État pourra payer, a-t-il ironisé évoquant en suite la gestion de la grippe A. Le coût de l'accueil du centre de vaccination est revenu à 39 000 € à la collectivité. L'État ne nous rembourse que 6 000 € alors qu'il devait rembourser la totalité ! »
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Le prochain Conseil Municipal aura lieu
le 29 Septembre à 18 Heures
à l'Hôtel de Ville de Colomiers.
Séance publique
le 29 Septembre à 18 Heures
à l'Hôtel de Ville de Colomiers.
Séance publique
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Le premier point de l'ordre du jour du dernier conseil municipal a dû être retiré faute… de candidate.
En effet, le maire a fait part de la démission de Norbert Roy, conseiller UMP élus sur la liste « Réveiller Colomiers ». Norbert Roy explique dans sa lettre au maire qu'il n'est plus en mesure d'honorer son mandat car appelé pour des raisons professionnelles à quitter la région.
Doit logiquement lui succéder, la candidate suivante sur sa liste c'est-à-dire Isabelle Chevaux-Loumagne. « Un courrier en recommandé lui a été adressé. Mais à ce jour nous n'avons pas eu signe de vie de Mme Chevaux-Loumagne », a expliqué le maire.
Ses colistiers d'opposition en savaient probablement un peu plus sur la volonté ou non de la candidate de siéger au conseil.
Mais ils n'étaient pas là.
La faute aux facteurs
En effet, Damien Laborde et Laurent Laurier avaient fait savoir au maire qu'ils ne participeraient pas à la séance pour la bonne raison qu'ils avaient reçu trop tardivement les notes de synthèse (en raison de la grève des postiers) et n'avaient donc pu préparer correctement la séance.
Mercredi soir, l'opposition a donc brillé par son absence.
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 11 OCTOBRE 2010 A 18 HEURES
A L' HOTEL De VILLE
Séance Publique
LUNDI 11 OCTOBRE 2010 A 18 HEURES
A L' HOTEL De VILLE
Séance Publique
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Lors du conseil municipal, Louis Germain a présenté les quatre compétences facultatives supplémentaires que la ville va déléguer à la communauté urbaine du Grand Toulouse.
Il s'agit en premier lieu de l'implantation, de la réalisation et de la gestion des aires de grands passages pour les gens du voyage. « Le but n'est pas de remplacer les petites aires mais de trouver une solution pour les grands rassemblements de plusieurs centaines de caravanes. Au niveau de la commune, ce n'est pas possible. Car nous n' avons pas le foncier suffisant. Donc, cela se fera ailleurs et la décision budgétaire ne sera prise qu'en 2011», a précisé le maire Bernard Sicard.
Est également concerné l'aménagement des espaces naturels de loisirs du parc urbain de Pin-Balma et des berges de la Garonne (projet Axe Garonne); puis, pour conforter la vocation de métropole européenne de Toulouse, il est envisagé une collaboration au niveau culturel. « Par exemple, nous pourrions associer le Grand Toulouse au cofinancement et à la co-organisation du festival de la BD », précise Henri Molina.
Dans le domaine sportif également, «une réflexion est engagée sur la mise en réseau des équipements, le développement d'actions intercommunales sur l'ensemble du territoire. Ainsi, la rénovation de l'ensemble nautique Jean-Vauchère pourrait être réalisé en synergie. Mais il n'y aura pas de transfert des structures existantes et chaque collectivité gardera son identité, », a conclu Bernard Sicard.
Le conseil a voté pour ce transfert de compétences à l'unanimité moins une voix, M. Marty (NPA) s'étant abstenu.
Il s'agit en premier lieu de l'implantation, de la réalisation et de la gestion des aires de grands passages pour les gens du voyage. « Le but n'est pas de remplacer les petites aires mais de trouver une solution pour les grands rassemblements de plusieurs centaines de caravanes. Au niveau de la commune, ce n'est pas possible. Car nous n' avons pas le foncier suffisant. Donc, cela se fera ailleurs et la décision budgétaire ne sera prise qu'en 2011», a précisé le maire Bernard Sicard.
Est également concerné l'aménagement des espaces naturels de loisirs du parc urbain de Pin-Balma et des berges de la Garonne (projet Axe Garonne); puis, pour conforter la vocation de métropole européenne de Toulouse, il est envisagé une collaboration au niveau culturel. « Par exemple, nous pourrions associer le Grand Toulouse au cofinancement et à la co-organisation du festival de la BD », précise Henri Molina.
Dans le domaine sportif également, «une réflexion est engagée sur la mise en réseau des équipements, le développement d'actions intercommunales sur l'ensemble du territoire. Ainsi, la rénovation de l'ensemble nautique Jean-Vauchère pourrait être réalisé en synergie. Mais il n'y aura pas de transfert des structures existantes et chaque collectivité gardera son identité, », a conclu Bernard Sicard.
Le conseil a voté pour ce transfert de compétences à l'unanimité moins une voix, M. Marty (NPA) s'étant abstenu.
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Après le débat d'orientation budgétaire, le conseil municipal a accueilli une nouvelle élue. Joseline Leharivelle remplace Norbert Roy, démissionnaire, dans la liste d'opposition municipale menée par Damien Laborde.
Subventions. Au titre des subventions de fonctionnement, les élus ont accordé :
7 000 € au Secours Catholique,
9 000 € à l'association Cité en Jeux,
3 000 € à Colomiers Accueil pour la préparation du Téléthon,
1 000 € à Sedosa,
10 000 € à la section football de l'ASPTT,
1 177 € au foyer socio-éducatif du collège Jean-Jaurès,
1 045 € au foyer socio-éducatif du collège Voltaire et
500 € à l'association des anciennes élèves de Colomiers.
Par ailleurs, une subvention exceptionnelle de 250 € a été attribuée à l'Académie columérine de sculpture.
Nouveaux tarifs.
Le désengagement de l'État évoqué par le maire tout au long du débat d'orientation budgétaire contraint aussi la municipalité à revoir les tarifs en direction de l'enfance, de l'éducation et de la famille.
Un surcoût pris en charge en grande partie par la mairie à hauteur de 35 000€. Malgré tout, les repas des enfants scolarisés passeront de 2,28 € à 2,32 € pour l'année 2011-2012. Le tarif des Clae sera désormais calculé à l'heure selon le quotient familial de la CAF entre 0,02 € et 0,20€. De la même façon, les tarifs du centre de loisir du Cabirol va changer dès le 1er janvier 2011. Les prix seront moins chers de 2 € pour les familles dont le quotient familial est le moins élevé et plus cher de 1 € pour celles qui ont des revenus plus importants.
Éclairage.
Plusieurs travaux de voirie vont être réalisés afin de parvenir à un meilleur éclairage de la ville. Déplacement d'un candélabre sur l'allée de Sèvre (14 405 €), éclairage d'une traversée piétonne avenue Edouard-Serres (4 269 €), renforcement de l'éclairage du terrain de rugby (54 824 €).
Souhait.
Bernard Sicard, maire de Colomiers, a clôturé le conseil municipal en faisant part du projet de créer un Conseil local des résidents étrangers, compte tenu des familles issues de 36 nationalités, résidant sur la commune.
Subventions. Au titre des subventions de fonctionnement, les élus ont accordé :
7 000 € au Secours Catholique,
9 000 € à l'association Cité en Jeux,
3 000 € à Colomiers Accueil pour la préparation du Téléthon,
1 000 € à Sedosa,
10 000 € à la section football de l'ASPTT,
1 177 € au foyer socio-éducatif du collège Jean-Jaurès,
1 045 € au foyer socio-éducatif du collège Voltaire et
500 € à l'association des anciennes élèves de Colomiers.
Par ailleurs, une subvention exceptionnelle de 250 € a été attribuée à l'Académie columérine de sculpture.
Nouveaux tarifs.
Le désengagement de l'État évoqué par le maire tout au long du débat d'orientation budgétaire contraint aussi la municipalité à revoir les tarifs en direction de l'enfance, de l'éducation et de la famille.
Un surcoût pris en charge en grande partie par la mairie à hauteur de 35 000€. Malgré tout, les repas des enfants scolarisés passeront de 2,28 € à 2,32 € pour l'année 2011-2012. Le tarif des Clae sera désormais calculé à l'heure selon le quotient familial de la CAF entre 0,02 € et 0,20€. De la même façon, les tarifs du centre de loisir du Cabirol va changer dès le 1er janvier 2011. Les prix seront moins chers de 2 € pour les familles dont le quotient familial est le moins élevé et plus cher de 1 € pour celles qui ont des revenus plus importants.
Éclairage.
Plusieurs travaux de voirie vont être réalisés afin de parvenir à un meilleur éclairage de la ville. Déplacement d'un candélabre sur l'allée de Sèvre (14 405 €), éclairage d'une traversée piétonne avenue Edouard-Serres (4 269 €), renforcement de l'éclairage du terrain de rugby (54 824 €).
Souhait.
Bernard Sicard, maire de Colomiers, a clôturé le conseil municipal en faisant part du projet de créer un Conseil local des résidents étrangers, compte tenu des familles issues de 36 nationalités, résidant sur la commune.
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
du 10 février 2011 à 18 H 00
du 10 février 2011 à 18 H 00
ORDRE DU JOUR
I - AGENDA 21
1 - AGENDA 21 DE COLOMIERS : DEUXIEME POINT D'ETAPE
1. PREAMBULE
2.DEUXIEME SUIVI ET ETAT D'AVANCEMENT DES ACTIONS DE L'AGENDA 21
Plan 1 : EMPLOI ET SOLIDARITE : 9 actions
Plan 2 : CULTURE JEUNESSE : 4 actions
Plan 3 : ECO-CITOYENNETE GOUVERNANCE : 9 actions
Plan 4 : CLIMAT ENERGIE : 7 actions
Plan 5 : AMENAGEMENT HABITAT DURABLE : 4 actions
Plan 6 : ECO-RESPONSABILITE DE LA COMMUNE : 7 actions
3. BUDGET DES ACTIONS POUR 2011
4. PERSPECTIVES POUR 2011
II - FINANCES
2 - SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS : DECISIONS D'ATTRIBUTIONS AU TITRE DU BUDGET 2011
1. COMMISSION « EDUCATION »
2. COMMISSSION « AFFAIRES CULTURELLES »
3 - 'TICKET SPORT' 2010 : ATRIBUTIONS DE SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS SPORTIVES
4 - TAXES ET PRODUITS IRRECOUVRABLES
III - AIDES FINANCIERES
5 - ACQUISITIONS DE MATERIELS TECHNIQUES POUR LES ESPACES
PUBLICS : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL
GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE
6 - TRAVAUX D'ETANCHEITE SUR BATIMENTS COMMUNAUX :
DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA
HAUTE-GARONNE
7 - TRAVAUX D'ETANCHEITE ET DE REFECTION (SOLS ET PEINTURES)
DES GROUPES SCOLAIRES : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES
DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE
8 - TRAVAUX DE RENOVATION DE LA COLONIE DE VACANCES DE BELCAIRE : DEMANDE D'AIDE FINANCIERE AUPRES DU CONSEIL GENERAL DE LA HAUTE-GARONNE
IV - SYNDICAT DEPARTEMENTAL D'ELECTRICITE DE LA HAUTE-GARONNE (S.D.E.H.G .)
9 - S.D.E.H.G. : MODIFICATION DE L'ECLAIRAGE DU ROND POINT DE LA COLOMBE - BOULEVARD DE PIBRAC - REF. 12/AQ/154
10 - S.D.E.H.G. : TRAVAUX D'ECLAIRAGE PUBLIC - BOULEVARD DE GASCOGNE : REF. : 12/AQ/153
11 - S.D.E.H.G. : ECLAIRAGE DU PARKING - ALLEE DU PIGEONNIER - REF. 12/AQ/152
12 - S.D.E.H.G. : ECLAIRAGE DU PIETONNIER DU COMPLEXE SPORTIF BERTRAND ANDRIEUX REF. : 12/AQ/150
13 - S.D.E.H.G. : RACCORDEMENT AU RESEAU D'ECLAIRAGE PUBLIC DE 6 ABRIBUS : REF. 12/BR/151
14 - S.D.E.H.G. : DEPLACEMENT D'UN CANDELABRE 27 ALLEE DE LA TOURAINE - REF. 12/BR/152
15 - S.D.E.H.G. : TRAVAUX D'ECLAIRAGE DU COMPLEXE SPORTIF CAPITANY - AIRES D'ATHLETISME ET TERRAIN D'ENTRAINEMENT DE FOOT N°3 - REF. 12/AQ/146
16 - S.D.E.H.G. : RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC DE LA RUE ETIENNE COLLONGUES - ALLEE DU CHATEAU - RUE DES TUILERIES - REF. 12/AQ/151
17 - S.D.E.H.G. : RENOVATION DE L'ECLAIRAGE PUBLIC - QUARTIER AVEYRON ET AUVERGNE - REF. 12/AQ/155
18 - S.D.E.H.G. : ECLAIRAGE DU PIETONNIER DESSERVANT LE COMPLEXE DES TENNIS DU CABIROL - REF. 12/AQ/148
19 - S.D.E.H.G. : REMPLACEMENT DES PROJECTEURS DU STADE BERTRAND ANDRIEUX (HOMOLOGATION E4, 250 LUX) - REF. 12/AQ/147
V - RESSOURCES HUMAINES
20 - OUVERTURE DE POSTES
21 - RECRUTEMENT D'UNE PUERICULTRICE DE CLASSE NORMALE A TEMPS COMPLET
22 - MODIFICATIONS DU TABLEAU DES EFFECTIFS ET DU REGIME INDEMNITAIRE - NOUVEAU CADRE D'EMPLOIS DES TECHNICIENS TERRITORIAUX
23 - REORGANISATION DU TEMPS DE TRAVAIL DES ASSISTANTS D'ENSEIGNEMENT ARTISTIQUE DU POLE MUNICIPAL DES PRATIQUES ARTISTIQUES (P.M.P.A.) POUR LA MISE EN PLACE DES CLASSES A HORAIRES AMENAGES MUSICALES (C.H.A.M.) : RECTIFICATIF DE LA DELIBERATION N° 2010 DB 10 DU 10 NOVEMBRE 2010
VI - DEVELOPPEMENT URBAIN
24 - DEBAT SUR LE PROJET D'AMENAGEMENT ET DE DEVELOPPEMENT DURABLE DU PLAN LOCAL D'URBANISME DU GRAND TOULOUSE - COMMUNE DE COLOMIERS
VII - INTERCOMMUNALITE
25 - RAPPORT ANNUEL SUR LE PRIX ET LA QUALITE DES SERVICES PUBLICS EAU ET ASSAINISSEMENT - EXERCICE 2009
VIII - CONVENTIONS
26 - CONVENTION DE MISE A DISPOSITION GRACIEUSE DE LOCAUX - PLACE DU 19 MARS 1962 - AVEC LE CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE (C.H.U.) DE TOULOUSE
27 - SIGNATURE D'UNE CONVENTION D'OCCUPATION DE LOCAUX SIS PLACE JOSEPH VERSEILLE AVEC LA CAISSE D'ALLOCATIONS FAMILIALES (C.A.F.)
28 - CONVENTION POUR MISE EN APPLICATION DE LA DEMANDE DE TRAVAUX DE DEPOSE-REPOSE D'EQUIPEMENTS INSTALLES PAR LA VILLE - QUARTIER CENTRE - AVEC MONSIEUR CECCHINI
IX - AGENDA 21
29 - ATTRIBUTION D'UNE SUBVENTION AU TITRE DU BUDGET 2011 : AGENDA 21 (ACTION 15)
X - DIVERS
30 - APPLICATION DE LA LOI DU 11 OCTOBRE 2010 INTERDISANT LA DISSIMULATION DU VISAGE DANS L'ESPACE PUBLIC
31 - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE DEPOSER LES PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR LA REHABILITATION ET L'EXTENSION DU COMPLEXE DE TENNIS DU CABIROL
32 - AUTORISATION DONNEE A MONSIEUR LE MAIRE DE DEPOSER LES PERMIS DE CONSTRUIRE PORTANT SUR L'EXTENSION DE L'ESPACE NAUTIQUE JEAN VAUCHERE
33 - DEMANDE AU CONSEIL GENERAL DE MISE A DISPOSITION D'ELEMENTS MODULAIRES SUITE A L'OUVERTURE DE CLASSES
1. INSTALLATION D’ELEMENTS MODULAIRES
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Le développement durable et l'aménagement urbain étaient au cœur des débats du conseil municipal, jeudi soir. Deux dossiers qui mobilisent l'ensemble des élus autour du bien-être des Columérins.
Avec l'entrée dans la deuxième phase de l'Agenda 21, le conseil municipal a dévoilé, jeudi soir, la concrétisation de nombreux projets en matière de développement durable. Des réalisations qui concernent tous les secteurs d'activités et qui ont mis tous les élus au boulot.
« Un premier point d'étape, réalisé au conseil municipal de février 2010, a permis d'apprécier le démarrage des quarante actions de l'Agenda 21 de Colomiers, voté le 5 février 2009 », a rappelé le maire Bernard Sicard en ouverture d'une séance particulièrement constructive. « Cette deuxième étape montre l'avancement des actions articulées autour des trois thèmes centraux que sont la lutte contre la pauvreté et l'exclusion sociale, la production de biens et de services durables, et la protection de l'environnement ».
Pour piloter cette vaste entreprise, Karine Traval-Michelet a pu compter sur l'investissement de l'ensemble des acteurs municipaux. « Cette montée en puissance des actions connaît aujourd'hui des retombées sur le terrain dans le monde associatif et de l'entreprise », constate l'adjointe au maire, déléguée au développement urbain et chargée de l'application de l'agenda 21. « L'action municipale se trouve enrichie autour des problématiques de développement durable. Je remercie l'implication de tous les élus et des personnels de tous les services de la mairie ».
Les actions engagées par l'Agenda 21 concernent aussi bien la sauvegarde du commerce de proximité, les porteurs de projets d'emploi, l'insertion des personnes handicapées, les centres de loisirs et de nombreuses mesures écologiques. Un film des réalisations sera en ligne la semaine prochaine sur le site de la mairie qui consacre, cette année, 650 807 € au développement durable.
Le conseil municipal a attribué des subventions à différentes associations.
Arpalhands qui organise le festival Fous d'Archet, dont la prochaine édition se déroulera du 19 mars au 16 avril, a obtenu 11 000€.
Une subvention de 200 € a été accordée à l'association de Soutien de l'enseignement aux enfants malades
et une autre de 160 € pour le Club Questions pour un champion.
Dans le cadre du Ticket Sport, des associations bénéficient de subventions comme l'USC Omnisports (4 800 €), US Colomiers foot (2 300 €), ASPTT foot (1 200 €)…
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU 24-03-2011
I – FINANCES
1 – Approbation du compte administratif 2010 : Budget principal
2- Approbation du compte administratif 2010 : Budget annexe « Régie municipale des transports publics »
3- Approbation du compte administratif 2010 : Budget annexe « Restaurant administratif »
4- Bilan de gestion activité de la dette 2010
5- Fixation du taux d’imposition des 3 taxes directes locales 2011
6- Subventions aux associations : avances 2011
6-1 Commission « affaires culturelles
6-2 Commission « Lien social – emploi- animation socio éducative des quartiers »
7- Subventions aux associations : décisions d’attribution au titre du budget 2011
7-1 Commission « Education »
7-2 Commission « Affaires Culturelles »
7-3 Commission « Lien social – emploi – animation socio éducative des quartiers »
7-4 Agenda 21
8- Taxes et produits irrecouvrables
9- Tarifs du pole municipal des pratiques artistiques : année scoalire 2011-2012
II – AIDES IMMOBILIERES
10- Bibliothèque Municipale : demande de subvention auprès du centre national du livre
11- Fonctionnement du pole municipal des pratiques artistiques – Spécialité musique : demande d’aide financière auprès du conseil général de la Hte Garonne
12- Installation et réfection d’éléments modulables dans les groupes scolaires : demande d’aide financière auprès du Conseil Général de la Hte Garonne
III – SYNDICAT DEPARTEMENTAL D’ELECTRICITE DE LA HAUTE GARONNE
13 – S.D.E.H.G. : Raccordement d’un mobilier urbain – allée du Maconnais – Place de la Campagne –
14 – S.D.E.H.G. : Travaux d’éclairage public sur la passerelle enjambant la RN 124 – Rue des Sports –
15 – S.D.E.H.G. : Eclairage du terrain d’honneur de football du complexe sportif Capitany
16 – S.D.E.H.G. : Eclairage du terrain d’entraînement 1 de Football du complexe sportif Capitany
IV – RESSOURCES HUMAINES
17- Ouverture de poste
18 – Recrutement d’un agent pour exercer les fonctions de régisseur général pour la médiathèque/Centre d’art contemporain – Le Pavillon Blanc
19 – Recrutement d’un agent pour exercer les fonctions de chargé de l’action culture pour la médiathèque/Centre d’art contemporain – Le Pavillon Blanc
20 – Recrutement d’une puéricultrice de classe normale à temps complet : modification de la délibération 2011-DB-137
21 – Recrutements d’agents non titulaires pour besoins occasionnels
22 – Compte Epargne Temps
23 – Evolution de la rémunération des animateurs sans hébergement
V – DEVELOPPEMENT URBAIN
24 – Avis de la commune sur le projet de plan de déplacement urbain P.D.U)
25 – Servitude allée de Guyenne
VI – MARCHES PUBLICS
26 – Rapport annuel des marchés publics 2010
27 – Vente de véhicules et de matériels municipaux réformés année 2011 ( vente 1)
VII – INTERCOMMUNALITE
28 – Rapport d’activité de la communauté urbaine du Grand Toulouse : Exercice 2009
29 – Rapport annuel sur le prix et la qualité du service d’élimination des déchets : Exercice 2009
30 – Syndicat mixte pour l’accueil des gens du voyage dans le département de la Hte Garonne (SIENAT) : rapport d’activité 2010
VIII – CONVENTIONS
31 – Service gratuit d’enlèvement des tags, graffitis et affiches sauvages – Convention à passer avec Electricité Réseau Distribution France E.R.D.F.)
IX – DIVERS
32 – Indemnité représentative de logement des instituteurs : Fixation du taux de base pour 2010
33 – Prise en compte de la loi du 11 Octobre 2010 dans les règlements intérieurs des équipements municipaux
34 - Autorisation donnée à Mr le Maire ou à son représentant de déposer le permis de construire modificatif portant sur la construction de la maison régionale des activités gymniques et la restructuration du complexe sportif Capitany
35 –Dénomination des voies publiques
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Au cours du dernier conseil municipal, les élus columérins ont adopté le niveau des trois taxes perçues directement par la commune, pour 2 011. Elles restent stables. Le taux de la taxe d'habitation reste à 10,81 % ; le taux de la taxe sur les propriétés foncières bâties reste à 13,91 %, et celui de la taxe sur les propriétés foncières non bâties reste à 111,30 %.
La mairie rappelle, à cette occasion, que les taux communaux sont restés stables de 1999 à 2007, et qu'une baisse de 10 % des taux communaux a été mise en œuvre en 2007.
Par contre, l'Etat ayant procédé à une revalorisation des bases fiscales (la valeur locative de chaque habitation) de 2 % dans son projet de loi de finances 2011, pour l'ensemble des trois taxes, la pression fiscale augmentera automatiquement pour l'ensemble des contribuables français.
La mairie rappelle, à cette occasion, que les taux communaux sont restés stables de 1999 à 2007, et qu'une baisse de 10 % des taux communaux a été mise en œuvre en 2007.
Par contre, l'Etat ayant procédé à une revalorisation des bases fiscales (la valeur locative de chaque habitation) de 2 % dans son projet de loi de finances 2011, pour l'ensemble des trois taxes, la pression fiscale augmentera automatiquement pour l'ensemble des contribuables français.
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Lors du dernier conseil municipal, les élus ont adopté les délibérations suivantes.
Subventions aux associations :
Augmentation de la rémunération des animateurs.
Les animateurs des centres de loisirs de Colomiers voient leur forfait journalier évoluer à compter du 1er avril 2011. « La hausse du forfait journalier est de 36 % », annonce l'adjoint aux ressources humaines, Christophe Bégué. Ce qui entraîne un coût de 120 000 € par an pour la collectivité. « Un geste politique fort, pour ces employés qui font un travail de l'ombre auprès des plus jeunes », commente le maire, Bernard Sicard.
Développement des collections de livres pour la médiathèque. La médiathèque Pavillon blanc, qui ouvrira avant l'été, comprendra environ 100000 ouvrages, contre 40000 dans l'ancienne bibliothèque municipale. La ville demande une subvention auprès du Centre national du livre. « Nous avons obtenu 9000€ en 2010, nous espérons un peu plus en 2011 », souligne le premier adjoint au maire chargé de la culture, Henri Molina.
Des éclairages performants à Capitany.
Les footballeurs bénéficieront d'éclairage performants dans le complexe Capitany restructuré : niveau d'éclairement de 400 lux pour le terrain d'honneur, avec 4 mâts de 22 m de haut, supportant chacun 9 projecteurs de 2000 watts, pour un coût de 300000€ ; niveau d'éclairement de 150 lux pour le terrain d'entraînement n°1, avec 4 mâts de 22 m de haut, supportant chacun 4 projecteurs de 2000 watts, pour un coût de 245000€.
Subventions aux associations :
Club loisirs Léo-Lagrange (2e avance) : 25000€ ;
Spectambul : 10000€ ;
Secours populaire (2e avance) : 10000€ (40000€ au total sur l'année) ;
foyer du lycée Montel : 1250€ ;
Les Estivades (théâtre amateur) : 5000€ ;
Colomiers accueil : 3200€ ;
Canoë-kayak Plein air : 1800€ ;
communale de chasse agréée : 1500€ ;
Chorale populaire : 1200€ ;
Club montagne de Colomiers : 1000€ ;
Guitar Session : 1000€ ;
les Arts d'école : 350€ ;
Familles des traumatisés crâniens : 500€ ;
donneurs de sang de Colomiers : 800€ ;
Le regard d'un enfant : 1500€ ;
space âges d'or : 3400€.
Spectambul : 10000€ ;
Secours populaire (2e avance) : 10000€ (40000€ au total sur l'année) ;
foyer du lycée Montel : 1250€ ;
Les Estivades (théâtre amateur) : 5000€ ;
Colomiers accueil : 3200€ ;
Canoë-kayak Plein air : 1800€ ;
communale de chasse agréée : 1500€ ;
Chorale populaire : 1200€ ;
Club montagne de Colomiers : 1000€ ;
Guitar Session : 1000€ ;
les Arts d'école : 350€ ;
Familles des traumatisés crâniens : 500€ ;
donneurs de sang de Colomiers : 800€ ;
Le regard d'un enfant : 1500€ ;
space âges d'or : 3400€.
Augmentation de la rémunération des animateurs.
Les animateurs des centres de loisirs de Colomiers voient leur forfait journalier évoluer à compter du 1er avril 2011. « La hausse du forfait journalier est de 36 % », annonce l'adjoint aux ressources humaines, Christophe Bégué. Ce qui entraîne un coût de 120 000 € par an pour la collectivité. « Un geste politique fort, pour ces employés qui font un travail de l'ombre auprès des plus jeunes », commente le maire, Bernard Sicard.
Développement des collections de livres pour la médiathèque. La médiathèque Pavillon blanc, qui ouvrira avant l'été, comprendra environ 100000 ouvrages, contre 40000 dans l'ancienne bibliothèque municipale. La ville demande une subvention auprès du Centre national du livre. « Nous avons obtenu 9000€ en 2010, nous espérons un peu plus en 2011 », souligne le premier adjoint au maire chargé de la culture, Henri Molina.
Des éclairages performants à Capitany.
Les footballeurs bénéficieront d'éclairage performants dans le complexe Capitany restructuré : niveau d'éclairement de 400 lux pour le terrain d'honneur, avec 4 mâts de 22 m de haut, supportant chacun 9 projecteurs de 2000 watts, pour un coût de 300000€ ; niveau d'éclairement de 150 lux pour le terrain d'entraînement n°1, avec 4 mâts de 22 m de haut, supportant chacun 4 projecteurs de 2000 watts, pour un coût de 245000€.
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Prochain Conseil Municipal
Jeudi 30 Juin 2011
à 18 H
Hotel de Ville de Colomiers
Jeudi 30 Juin 2011
à 18 H
Hotel de Ville de Colomiers
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Prochain Conseil Municipal
Jeudi 22 Septembre à 18 H
Hôtel de Ville de Colomiers
Jeudi 22 Septembre à 18 H
Hôtel de Ville de Colomiers
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
En faisant voter aux élus une charte d'égalité des hommes et des femmes, en juin dernier, Claudine Mulazzi, adjointe au maire chargée de la communication, ne croyait pas si bien faire.
Depuis jeudi soir, trois femmes siègent à la gauche du maire dans la salle du conseil municipal.
Cette séance a d'ailleurs vu l'élection annoncée de Corinne Barrère comme nouvelle adjointe en remplacement de Christophe Bégué, démissionnaire. Le départ du 3e adjoint a aussi permis à une autre femme, Josée Maillard, en 36e position sur la liste de gauche
« Ensemble pour l'avenir de Colomiers avec Bernard Sicard » de faire son retour dans l'assemblée municipale après avoir été conseillère dans la précédente équipe de 2001 à 2008.
Comme souvent dans les moments difficiles, les femmes interviennent et maintiennent le cap. La nouvelle adjointe Corinne Barrère qui s'est vue confier les ressources humaines de la mairie et la présidence du service social, tout en conservant sa délégation à l'emploi et à l'insertion, a été la seule à avoir un mot pour son prédécesseur. « Merci pour la confiance que vous m'accordez », a-t-elle confié au maire dans son allocution. « C'est un honneur même si les circonstances sont particulières et j'ai donc une pensée pour Christophe Bégué. Je remercie aussi Thérèse Moizan pour sa confiance et sa loyauté ainsi que l'équipe du service emploi de la ville ».
Dans les rangs de l'opposition, le ton était moins confraternel. « La démission de monsieur Bégué nous a beaucoup surpris et nous paraît étrange », lance Damien Laborde pour le groupe UMP demandant au maire : « des documents sur le service social des employés municipaux pour faire l'éclairage sur l'intégrité de monsieur Bégué. Nous ne manquerons pas de tenir la population informée ».
Prenant acte, le maire n'a pas souhaité s'exprimer davantage sur ce départ inopiné.
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 10 NOVEMBRE 2011 à 18 Heures
Hôtel de Ville de Colomiers
JEUDI 10 NOVEMBRE 2011 à 18 Heures
Hôtel de Ville de Colomiers
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL DU JEUDI 10 NOVEMBRE 2011
I - FINANCES
1 - Débat d'orientations budgétaires 2012
2 - Subventions aux associations : décisions d'attributions au titre du budget 2011
2.1 - Commission "Lien social - Emploi - Animation socio-éducative des quartiers"
2.2 - Commission " Affaires culturelles"
2.3 - Commission "Education"
3 - .Tarifs : D'occupation du domaine public communal et du cinéma "Le Central"
3.1 - Occupation du domaine public communal
3.2 - Cinéma "Le Central"
II - AIDES FINANCIERES
4 - Fonctionnement 2011 du réseau d'aides spécialisées aux enfants en difficulté (RASED) : demande d'aide financière auprès du Conseil Général de la Haute Garonne
5 - Biennales des Musiques ibériques : deamndes d'aides financières auprès du Conseil Régional Midi-Pyrénées et du Conseil Général de la Haute Garonne
6 - Plantations de végétaux sur différents quartiers de Colomiers : Demandes d'aide financière auprès du Cnseil Général de la Haute Garonne
7 - Acquisition de véhicules utilitaires : demande d'aide financière après du Conseil Général de la Haute gARONNE
8 - Construction d'une maison des activités symniques et restructuration du complexe sportif Cap.itany : demandes d'aides financières auprès du Conseil Général de la Haute Garonne et du Conseil Régional Midi-Pyrénées.
III - RESSOURCES HUMAINES
9 - Recrutement d'un assistant spécialisé d'enseignement artistique pour exercer les fonctions de Professeur d'Arts Plastiques
10 - Mise en place de l'entretien professionnel
11 - Modification du tableau des effectifs - Nouveaux cadres d'emplois des animateurs territoriaux et des éducateurs des activités physiques et sportives territoriaux
12 - Recrutement d'un instructeur du droit d'application des sols
13 - Recrutement d'un chef d'atelier maintenance batiment pour la direction des services techniques
14 - Recrutement d'un agent pour exercer les fonctions de responsable du service sûreté prévention protection civile et coordonnateur du contrat local de sécurité et de prévention de la délinquance.
15 - Ouverture de poste
16 - Vacations d'un médecin pour le service petite enfance
IV - DEVELOPPEMENT URBAIN
17 - Vente a Oppidea d'un terrain dans la ZAC "Garroussal-St Jean" parcelle AY n°80
18 - Projet d'acquisition de la parcelle AK n° 3, Berges de l'Aussonnelle
19 - Avis communal sur l'enquête publique préalable à l'autorisation au titre de l'article L 214-3 du code de l'environnement de réaliser la tranche n° 2 de la voie de liaison multimodale des Ramassiers sur les communes de Toulouse et de Colomiers
19.1 - Présentation du projet
19.2 - Incidence sur les eaux
19.3 - Avis de la commune de Colomiers
V - DIVERS
20 - Désaffectation des locaux du groupe scolaire élémentaire Jean Macé
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
Vendredi 3 Février 2012 à 18 Heures
Conseil Municipal
Mairie de Colomiers
Conseil Municipal
Mairie de Colomiers
Re: CONSEILS MUNICIPAUX COLOMIERS
PROCHAIN CONSEIL MUNICIPAL
JEUDI 29 MARS 2012
A 18 HEURES
HOTEL DE VILLE
JEUDI 29 MARS 2012
A 18 HEURES
HOTEL DE VILLE
CONSEIL MUNICIPAL
LUNDI 14 MAI 2012
18 HEURES
HOTEL DE VILLE
LUNDI 14 MAI 2012
18 HEURES
HOTEL DE VILLE
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